Démystifier le
BSDQ

Centre d'apprentissage

Cet outil convivial vous permettra d’apprendre étape par étape tous les processus au BSDQ ainsi que d’apprivoiser de manière accessible le Code de soumission.

Mise en garde

Les propos énoncés dans ces pages ne constituent pas un avis juridique. Ils ne tiennent pas compte des faits particuliers ou des circonstances uniques qui pourraient les nuancer, voire les modifier. Ils représentent l’interprétation que font les Parties des règles qu’elles ont adoptées et l’application qu’en fait le BSDQ. En conséquence, le BSDQ, l’ACQ, la CMEQ et la CMMTQ se dégagent de toute responsabilité à l’égard de tout préjudice qui pourrait découler de l’utilisation de cet outil ou de l’information inexacte ou incomplète qu’il pourrait contenir.

Étape 1 - Premier contact avec le BSDQ

Fiches: 3
Durée de lecture: 25 min.

Cette étape permet de comprendre le BSDQ en général, de se familiariser avec ses termes et ses outils. On y retrouve le processus d’engagement ainsi que les balises dont il faut tenir compte pour déterminer lorsqu'une soumission pour un projet doit être déposée au BSDQ.

Étape 2 - Comment utiliser le BSDQ

Fiches: 7
Durée de lecture: 96 min.

Cette étape explique tous les processus prévus dans l’outil TES. De l’inscription d’un projet jusqu’à la fermeture de celui-ci au BSDQ. Tout ce que vous devez savoir pour la préparation, le dépôt et la prise de possession des soumissions s’y retrouve.

Étape 3 - Après la clôture chez le maître de l’ouvrage

Fiches: 3
Durée de lecture: 26 min.

C’est à cette étape que la production du rapport de compilation et l’octroi des contrats sont traités. Vous comprendrez tout ce qui se passe à la suite de la clôture chez le maître de l’ouvrage, ce qui clôt le processus de dépôt au BSDQ.

Étape 4 - Enquête

Fiches: 1
Durée de lecture: 5 min.

Si un entrepreneur estime que les règles du Code de soumission n'ont pas été respectées, il peut formuler une plainte auprès du BSDQ. Ce module vous permet de comprendre le processus d'enquête au BSDQ lorsqu'une plainte est formulée.