Centre d'apprentissage
Cet outil convivial vous permettra d’apprendre étape par étape tous les processus au BSDQ ainsi que d’apprivoiser de manière accessible le Code de soumission.
Mise en garde
Les propos énoncés dans ces pages ne constituent pas un avis juridique. Ils ne tiennent pas compte des faits particuliers ou des circonstances uniques qui pourraient les nuancer, voire les modifier. Ils représentent l’interprétation que font les Parties des règles qu’elles ont adoptées et l’application qu’en fait le BSDQ. En conséquence, le BSDQ, l’ACQ, la CMEQ et la CMMTQ se dégagent de toute responsabilité à l’égard de tout préjudice qui pourrait découler de l’utilisation de cet outil ou de l’information inexacte ou incomplète qu’il pourrait contenir.
Étape 1 - Premier contact avec le BSDQ
Cette étape permet de comprendre le BSDQ en général, de se familiariser avec ses termes et ses outils. On y retrouve le processus d’engagement ainsi que les balises dont il faut tenir compte pour déterminer lorsqu'une soumission pour un projet doit être déposée au BSDQ.
Fiche No : 1
Qu’est-ce que le BSDQ ? Quand est-il applicable dans un processus d’appel d’offres? Qu’est-ce que la TES ? Répondez à ces questionnements.
Fiche No : 2
Comprenez comment un entrepreneur est lié au BSDQ par son engagement.
Fiche No : 3
Apprenez dans quelles circonstances un entrepreneur doit utiliser le BSDQ, pour quels projets, etc.
Étape 2 - Comment utiliser le BSDQ
Cette étape explique tous les processus prévus dans l’outil TES. De l’inscription d’un projet jusqu’à la fermeture de celui-ci au BSDQ. Tout ce que vous devez savoir pour la préparation, le dépôt et la prise de possession des soumissions s’y retrouve.
Fiche No : 1
Comment et par qui un projet s’inscrit au BSDQ ? Où et comment un entrepreneur peut voir les projets ouverts au BSDQ ?
Fiche No : 2
Accédez à tout ce que vous devez savoir pour la préparation de votre soumission.
Fiche No : 3
Selon les circonstances, une soumission peut ou doit être accompagnée d'une garantie. Comprenez pourquoi et comment.
Fiche No : 4
Comment effectuer le dépôt des soumissions dans la TES ? En quoi consiste un dépôt électronique ? Vous avez ces questions, ce module est pour vous !
Fiche No : 5
Un fois les soumissions déposées, voyez ce qui se passe au BSDQ. Apprenez quand, comment et à qui elles sont rendues disponibiles, et comment une prise de possession se fait.
Fiche No : 6
Que doit faire un entrepreneur lorsqu'il reçoit une ou aucune soumission dans une spécialité ? L'article J-7 au Code est prévu à cet effet. Comment et quand faire une demande J-7 est expliqué dans ce module !
Fiche No : 7
Privilège offert aux entrepreneurs soumissionnaires engagés au BSDQ. Voyez ce qu’est le retrait et dans quelles circonstances il est possible.
Fiche No : 8
Une fois déposée au BSDQ, pendant combien de temps la soumission demeure valide ?
Étape 3 - Après la clôture chez le maître de l’ouvrage
C’est à cette étape que la production du rapport de compilation et l’octroi des contrats sont traités. Vous comprendrez tout ce qui se passe à la suite de la clôture chez le maître de l’ouvrage, ce qui clôt le processus de dépôt au BSDQ.
Fiche No : 1
Première étape au BSDQ à la suite de la clôture chez le maître de l’ouvrage. À quoi sert le rapport de compilation ? Qu’y retrouve-t-on ? Qui y a accès ? Quand devient-il accessible ?
Fiche No : 2
Comprenez comment les contrats sont octroyés et quel est le rôle du BSDQ à ce stade.
Fiche No : 3
Dans quelles circonstances le BSDQ permet un rappel d’offres ? Voyez ce qui est prévu au Code à cet effet.
Étape 4 - Enquête
Si un entrepreneur estime que les règles du Code de soumission n'ont pas été respectées, il peut formuler une plainte auprès du BSDQ. Ce module vous permet de comprendre le processus d'enquête au BSDQ lorsqu'une plainte est formulée.
Fiche No : 1
Voyez ce qui se passe au BSDQ lorsqu’une demande d’enquête est reçue. Comprenez quel est le rôle du BSDQ à la suite de cette demande.
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