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    • Nouvelles

    Les dernières nouvelles du BSDQ

    8 décembre 2015

    Bulletin

    Résumé des modifications apportées aux règles du Code de soumission

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    16 octobre 2015

    Communiqué

    LE COMITÉ SPÉCIAL EN MATIÈRE DE RAPPEL D’OFFRES (ARTICLE I-1.1)

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    19 mars 2014

    Bulletin

    « Une nouvelle baisse de coût au BSDQ » Réduction du taux de la contribution de service.

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    6 décembre 2013

    Bulletin

    Modifications au chapitre I du Code de soumission - Nouvelle situation permettant de demander un rappel d'offres

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    3 juin 2013

    Communiqué

    UTILISATION DE LA TES

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    10 avril 2012

    Communiqué

    MODIFICATIONS AUX ARTICLES D-12, J-8, À L’ANNEXE IV DU CODE DE SOUMISSION ET MISE À JOUR DE L’ANNEXE I DU CODE

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    19 juillet 2011

    Bulletin

    Modification à l'annexe I du Code de soumission - Mise à jour de la liste de spécialités assujetties

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    15 octobre 2010

    Bulletin

    Désassujettissement de plusieurs spécialités de l'annexe I du Code de soumission

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    24 septembre 2009

    Bulletin

    Modifications au Code de soumission : annexe I et annexe II

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    24 septembre 2009

    Bulletin

    Politique appliquée à la spécialité « revêtement métallique »

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